Créer un organisme de formation : le guide complet 2024

Vous souhaitez créer un organisme de formation ? C'est bien plus que partager un savoir-faire. C'est un véritable projet d'entreprise qui demande une structure solide. Les deux piliers de votre succès seront d'une part les démarches administratives, comme l'obtention du Numéro de Déclaration d’Activité (NDA), et d'autre part la mise en place d'une démarche qualité irréprochable, validée par la certification Qualiopi, la clé des financements publics.

Plonger dans le marché avant de créer son organisme de formation

Lancer son organisme de formation, c'est se lancer dans une aventure entrepreneuriale passionnante. Vous entrez dans un secteur non seulement dynamique, mais aussi essentiel. Aujourd'hui, se former n'est plus un luxe, c'est une nécessité pour rester compétitif et pertinent sur le marché du travail. Vous répondez à un besoin constant de mise à jour des compétences.

Pour les actifs, la formation professionnelle est devenue un réflexe pour s'adapter aux mutations rapides du monde du travail. Les chiffres sont éloquents : selon une étude de l'INSEE, plus de 6 adultes sur 10 (62,1 %) ont suivi au moins une formation en 2022. Cette tendance est boostée par l'essor des formations en ligne, qui facilitent la montée en compétences ou les reconversions professionnelles. Pour approfondir, vous pouvez consulter les tendances du marché de la formation.

Un secteur très réglementé, mais pour de bonnes raisons

Si le marché est attractif, il est aussi très encadré. L'État a mis en place des règles strictes pour garantir la qualité et la transparence des formations. La certification Qualiopi, par exemple, est devenue le sésame indispensable pour que vos clients puissent utiliser les fonds publics ou mutualisés (CPF, OPCO, France Travail).

Conseil pratique : Avant même de rédiger votre premier support de cours, votre priorité est de comprendre cet environnement réglementaire. Sans une base légale solide, même la meilleure formation du monde restera inaccessible financièrement pour la majorité de vos futurs clients.

Un marché foisonnant et en pleine croissance

Le nombre d'organismes de formation officiellement déclarés témoigne de la vitalité du secteur. Selon les données du Ministère du Travail, on dénombrait plus de 109 000 organismes de formation actifs en 2021. Chaque année, de nouveaux acteurs apparaissent, se spécialisant dans des niches toujours plus précises, du management à la tech, en passant par les métiers d'art.

La liste publique des organismes de formation, disponible sur data.gouv.fr, illustre bien cette effervescence.

Screenshot from https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-publique-des-organismes-de-formation-l-6351-7-1-du-code-du-travail/

Cette base de données montre non seulement le volume impressionnant d'acteurs, mais aussi leur grande diversité. Pour réussir aujourd'hui, il est donc essentiel de définir un positionnement très précis pour vous démarquer. Un projet bien préparé en amont est la meilleure garantie de succès.

Choisir le bon statut juridique pour son organisme de formation

Le socle de votre organisme de formation, c'est son statut juridique. Ce n'est pas qu'une simple formalité. Cette décision influence votre fiscalité, vos charges sociales et votre potentiel de croissance. C'est la colonne vertébrale de votre projet.

Avant d'imaginer votre premier cours, vous devez choisir la structure qui abritera votre activité. Chaque option a des avantages et des inconvénients concrets qu'il faut peser avec soin.

Les statuts juridiques à la loupe

Le champ des possibles est large, mais trois options se distinguent pour lancer un organisme de formation.

  • La micro-entreprise (ou auto-entreprise) : C'est la porte d'entrée la plus simple. Idéale pour démarrer seul avec un minimum de paperasse, elle offre une gestion comptable et fiscale allégée. Le principal inconvénient ? Son plafond de chiffre d'affaires (77 700 € pour les prestations de services en 2024), qui peut vite devenir un frein si votre activité décolle.
  • La société (SASU ou EURL) : Si vous envisagez de recruter, de chercher des financements ou de ne pas être limité par un plafond, créer une société est la meilleure voie. La SASU est appréciée pour sa grande souplesse, notamment sur la rémunération du dirigeant. L'EURL, plus encadrée, est souvent perçue comme plus sécurisante.
  • L'association (loi 1901) : Cette forme est pertinente si votre projet n'a pas pour objectif principal le profit. Elle est parfaite pour mobiliser des bénévoles et accéder à certains avantages fiscaux. Attention, la gestion peut devenir complexe, surtout si vous commencez à embaucher.

Pour vous aider à y voir plus clair, voici un tableau comparatif simple pour choisir la structure la plus adaptée à vos ambitions.

Comparatif des statuts juridiques pour un organisme de formation

Ce tableau résume les avantages et inconvénients des statuts pour vous aider à créer un organisme de formation en phase avec votre projet.

Statut Juridique Avantages Clés Inconvénients / Points de vigilance Idéal pour…
Micro-entreprise Simplicité de création et de gestion, charges sociales calculées sur le CA encaissé. Plafond de CA, impossible de déduire les charges, pas de protection du patrimoine personnel (sauf option EIRL). Se lancer seul, tester une idée, démarrer une activité complémentaire.
SASU Grande souplesse de fonctionnement, protection du patrimoine personnel, pas de plafond de CA, possibilité de se verser des dividendes. Coûts de création et de gestion plus élevés, charges sociales importantes sur les salaires. Les projets avec une ambition de croissance, les fondateurs souhaitant attirer des investisseurs ou des associés.
EURL Protection du patrimoine personnel, cadre juridique sécurisant, fiscalité à l'IR possible (sous conditions). Moins de souplesse que la SASU, affiliation du gérant au régime des travailleurs non-salariés (TNS). Les entrepreneurs seuls qui recherchent un cadre stable et protecteur pour une activité pérenne.
Association (loi 1901) But non lucratif, image positive, possibilité de recevoir des subventions et des dons. Gestion potentiellement lourde, gouvernance collégiale, interdiction de partager les bénéfices. Les projets à vocation sociale, solidaire ou éducative, où le profit n'est pas le moteur principal.

Votre décision dépendra de votre vision à long terme. Pensez-vous rester seul ? Voulez-vous protéger votre patrimoine personnel ? Ce choix aura aussi un impact sur votre régime de TVA. Pour approfondir ce point, n'hésitez pas à consulter notre guide sur la TVA applicable aux organismes de formation.

Le conseil du pro : Ne choisissez pas la micro-entreprise par défaut pour sa simplicité. Si vous prévoyez des investissements (matériel, logiciel LMS, publicité), une société comme la SASU vous permettra de déduire ces charges, ce qui est impossible en micro-entreprise. Anticipez votre croissance dès le départ !

L'étape incontournable : le Numéro de Déclaration d’Activité

Une fois votre statut choisi, une démarche est obligatoire pour exister légalement : obtenir votre Numéro de Déclaration d’Activité (NDA).

Ce numéro est délivré par la DREETS (Direction Régionale de l’Économie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités) de votre région. Vous avez trois mois après la signature de votre premier contrat de formation pour déposer votre dossier.

Ce dossier doit contenir plusieurs documents essentiels :

  • Le formulaire Cerfa n°10782*05 complété.
  • Un justificatif d'attribution de votre numéro SIREN.
  • Le bulletin n°3 de votre casier judiciaire.
  • Une copie de votre premier contrat de formation professionnelle signé.

Exemple concret : Pour votre premier contrat, assurez-vous qu'il mentionne clairement les objectifs pédagogiques, la durée, les moyens mis en œuvre et les modalités d'évaluation. Ce document est la preuve que votre activité a bien démarré. Une simple facture ne suffit pas.

Maintenir son activité avec le Bilan Pédagogique et Financier

Avoir votre NDA, c'est bien. Le conserver, c'est mieux ! Chaque année, vous devez prouver que votre organisme est actif en remplissant le Bilan Pédagogique et Financier (BPF).

Ce document récapitule votre activité de l'année écoulée : nombre de stagiaires, heures de formation, origine des financements, etc.

La déclaration se fait en ligne sur le portail "Mes démarches Emploi et Formation", avant le 31 mai de chaque année.

Attention, point crucial : Un oubli ou un retard dans la déclaration du BPF peut rendre votre NDA caduc. Cela signifie que vous n'aurez plus le droit de proposer des formations ni de recevoir des financements publics. Mettez un rappel dans votre agenda, c'est une obligation à ne jamais prendre à la légère.

Apprivoiser la certification Qualiopi pour votre organisme de formation

Une fois votre structure en place, le prochain grand défi est d'obtenir la certification Qualiopi. Ce n'est pas juste un label. C'est le passeport indispensable pour que vos formations soient éligibles aux financements publics et mutualisés (CPF, OPCO, France Travail).

Voyez Qualiopi comme un gage de qualité et de crédibilité. C'est la preuve que vous respectez un haut niveau d'exigence, ce qui rassurera vos clients et partenaires.

Démystifier le Référentiel National Qualité

Le cœur de Qualiopi est le Référentiel National Qualité (RNQ). Ce guide s'articule autour de 7 critères et 32 indicateurs. Pas de panique, c'est une feuille de route logique qui suit le parcours d'un apprenant du début à la fin.

Chaque critère explore une facette de votre métier : l'information que vous donnez au public, l'adaptation de vos formations, la qualification de vos formateurs, etc. Le but est de vous aider à formaliser des processus clairs pour une expérience de formation réussie.

Qualiopi n'est pas un examen théorique, c'est un audit de vos pratiques réelles. L'auditeur ne vous demandera pas de réciter le RNQ, mais de montrer, avec des preuves, comment vous l'appliquez au quotidien.

Pour créer un organisme de formation durable, il faut transformer ces indicateurs en actions concrètes et bien documentées.

Préparer son audit initial comme un pro

L'improvisation est votre pire ennemie. Un audit Qualiopi se prépare avec méthode, bien avant le jour J. Une bonne préparation représente 90% du succès.

Commencez par choisir votre organisme certificateur parmi la liste des organismes accrédités par le COFRAC. Comparez les tarifs, mais aussi leur approche. Certains sont plus habitués aux indépendants, d'autres aux grandes structures.

Une fois le contrat signé, le travail de collecte de preuves commence. Pour chaque indicateur, vous devrez fournir des documents concrets.

Exemples pratiques :

  • Pour le critère 1 (Information du public) : L'indicateur 1 vous demande de prouver que vos informations sont claires et accessibles (prérequis, objectifs, durée, tarifs).
    • Preuve : Fournissez des captures d'écran de votre site web, vos plaquettes commerciales, ou le programme détaillé que vous envoyez à vos prospects.
  • Pour le critère 5 (Qualification du personnel) : L'indicateur 21 vise à démontrer que vos formateurs sont compétents.
    • Preuve : Présentez votre CV à jour, celui de vos intervenants, ainsi que vos diplômes, certificats ou attestations de formation.

Pour aller plus loin, notre article sur les étapes clés de la certification Qualiopi vous donnera une feuille de route détaillée.

Transformer les indicateurs en outils utiles au quotidien

L'approche la plus intelligente est d'intégrer la logique Qualiopi dans vos outils de tous les jours. Créez des documents qui vous servent vraiment.

  • Exemple pour l'analyse des besoins (critère 1) :
    • Action : Créez un questionnaire de positionnement simple à envoyer à chaque prospect.
    • Contenu : Posez des questions sur son niveau, ses objectifs, ses attentes.
    • Bénéfice : Vous répondez à l'indicateur 4 tout en affinant votre proposition commerciale.
  • Exemple pour la veille (critère 6) :
    • Action : Mettez en place une veille simple (abonnement à 2-3 newsletters spécialisées, alertes Google, suivi de comptes LinkedIn pertinents).
    • Bénéfice : Vous collectez des preuves pour les indicateurs 23, 24 et 25, et vous gardez une offre de formation toujours à jour.

En adoptant cette mentalité, une obligation réglementaire devient un moteur pour améliorer votre activité.

L'audit de surveillance : ne pas baisser la garde

Félicitations, vous êtes certifié ! Mais le travail continue. La certification est valable trois ans, à condition de réussir un audit de surveillance entre le 14ème et le 22ème mois.

Cet audit est plus court mais tout aussi important. L'auditeur vérifiera que votre démarche qualité est toujours active et que vous avez corrigé les éventuelles "non-conformités" du premier audit.

Le marché de la formation est en pleine expansion, notamment avec l'apprentissage. Fin 2023, la France comptait 1 021 500 apprentis, un chiffre qui a plus que doublé en cinq ans (Source : INSEE). Cette dynamique place les organismes de formation au cœur des enjeux de compétences. Pour en savoir plus, n'hésitez pas à consulter les données de l'INSEE sur la formation et l'emploi.

Le meilleur conseil ? Continuez simplement à appliquer vos processus. Documentez vos actions, demandez des retours à vos stagiaires, et faites évoluer vos pratiques.

Faire financer vos formations par le CPF

Avoir la certification Qualiopi est essentiel. Mais pour vraiment développer votre activité, vous devez rendre vos formations éligibles au Compte Personnel de Formation (CPF). C'est le levier principal pour toucher un large public.

Le CPF est un dispositif incontournable. En 2023, il a financé les formations de plus de 1,3 million de personnes pour un montant total de 2,1 milliards d'euros (Source : Caisse des Dépôts). C'est la première vitrine de la formation en France. Pour mieux comprendre l'ampleur du marché, les tendances chiffrées de la formation professionnelle sont très éclairantes.

Alors, comment faire apparaître vos offres sur cette plateforme ? Le principe est simple : une formation financée par le CPF doit obligatoirement préparer à une certification professionnelle enregistrée au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) ou au Répertoire Spécifique (RS).

Devenir partenaire d'un organisme certificateur : la voie rapide

Pour commencer, la solution la plus simple est de vous associer avec un organisme qui possède déjà une certification. Vous devenez alors un "partenaire habilité".

Cette approche vous fait gagner un temps précieux en vous évitant les longues démarches de création de votre propre titre. Concrètement, vous signez une convention avec le certificateur, qui vous autorise à préparer ses candidats à l'examen.

Les avantages sont clairs :

  • Rapidité : En quelques semaines, vos formations peuvent être éligibles au CPF.
  • Crédibilité : Vous bénéficiez de la notoriété d'une certification déjà reconnue.
  • Simplicité : Vous vous concentrez sur la pédagogie, le certificateur gère l'administratif avec France Compétences.

En contrepartie, vous versez une redevance au certificateur pour chaque stagiaire inscrit. C'est un modèle gagnant-gagnant très efficace pour démarrer.

Créer sa propre certification : un projet ambitieux mais payant

L'autre option, plus exigeante, est de faire enregistrer votre propre certification auprès de France Compétences. C'est un projet de longue haleine. Il vous faudra monter un dossier très solide pour prouver la valeur et la pertinence de votre formation sur le marché du travail.

  • Pour le RNCP, vous devrez prouver que votre formation prépare à un métier.
  • Pour le RS, vous devrez montrer qu'elle apporte une compétence complémentaire recherchée par les entreprises.

Conseil pratique : Avant de vous lancer dans la création de votre propre certification, proposez votre formation pendant au moins un an. Collectez des témoignages d'anciens stagiaires et des données sur leur réussite professionnelle. Ces preuves concrètes sont indispensables pour convaincre France Compétences.

C'est un investissement important, mais la récompense est une autonomie totale sur votre marché.

Publier ses offres sur la plateforme EDOF

Une fois vos formations rattachées à une certification, vous accédez à l'EDOF (Espace des Organismes de Formation). C'est votre tableau de bord pour tout ce qui concerne le CPF.

Depuis EDOF, vous pouvez :

  1. Créer vos fiches de formation : Soignez la rédaction de votre programme, de vos objectifs et de vos modalités pour attirer les candidats.
  2. Définir vos prix et vos dates : Vous gardez le contrôle sur votre offre commerciale.
  3. Gérer les inscriptions : Validez les demandes des futurs stagiaires.
  4. Suivre vos paiements : La Caisse des Dépôts vous verse les fonds directement à la fin de la formation.

Vos fiches apparaissent ensuite sur MonCompteFormation, le site grand public.

L'interface intuitive de cette plateforme montre à quel point une fiche claire et attractive est cruciale pour se démarquer.

Rendre vos formations éligibles au CPF est une étape clé pour créer un organisme de formation pérenne. Pour une vue d'ensemble des aides, notre article sur les options de financement pour une formation peut vous donner des pistes utiles.

Développer une offre pédagogique et commerciale qui fait mouche

Une personne dessinant une stratégie sur un tableau blanc

Avoir une structure en règle et la certification Qualiopi, c’est le socle. Mais ce qui fera vraiment la différence, c'est une offre de formation pertinente et votre capacité à la vendre. On passe ici de l'administratif à la stratégie d'entreprise.

Créer un organisme de formation qui fonctionne, ce n'est pas seulement être un expert de son sujet. C'est savoir trouver sa place sur un marché concurrentiel et décrocher ses premiers contrats.

Trouvez votre créneau et définissez votre promesse

Avant de créer vos supports de cours, analysez le marché. Qui sont vos concurrents ? Que proposent-ils et à quel prix ?

La question clé est : quel besoin n'est pas encore bien satisfait ? Votre opportunité se trouve à l'intersection de vos compétences et d'un manque sur le marché.

Une fois votre créneau identifié, formulez votre proposition de valeur unique. C'est ce qui vous rend différent.

Exemples :

  • Votre spécialisation : Vous êtes le seul à proposer une formation en "gestion de projet agile pour les PME du BTP".
  • Votre méthode unique : Vous utilisez la pédagogie par le jeu pour rendre des sujets complexes plus accessibles.
  • Votre public cible : Vos formations s'adressent exclusivement aux professionnels en reconversion vers les métiers du numérique.

Cette promesse doit guider toutes vos actions et répondre clairement à la question : "Pourquoi vous choisir vous, et pas un autre ?".

Bâtissez des programmes qui résolvent un vrai problème

Un bon programme de formation est une solution concrète à un problème rencontré par vos clients.

Partez toujours du besoin : de quelles compétences le stagiaire a-t-il besoin pour être plus efficace ? Déclinez-les ensuite en objectifs pédagogiques clairs et mesurables. Utilisez des verbes d'action : "À la fin de ce module, le participant saura créer un tableau de bord sur Excel".

L'erreur classique est de construire une formation autour de ce que l'on aime enseigner. La bonne approche est de la construire pour résoudre un problème pour un public précis.

Pensez aussi à votre prix. Il doit refléter la valeur que vous apportez, couvrir vos frais et correspondre à la réalité du marché. Diversifiez vos formats : sessions de groupe, formations sur mesure en entreprise, coaching individuel…

Les stratégies pour trouver vos premiers clients

Avoir la meilleure formation du monde ne sert à rien si personne ne le sait. Voici quelques pistes pour commencer à vendre.

Le digital, votre vitrine 24/7

  • Référencement local : Soignez votre fiche Google Business Profile. De nombreuses personnes recherchent "formation management Lyon" chaque jour.
  • LinkedIn : C'est le réseau professionnel incontournable. Partagez des conseils, interagissez avec votre écosystème et contactez des responsables RH ou des dirigeants d'entreprise.
  • Site web : Il doit présenter clairement votre offre, vos tarifs et, dès que possible, des témoignages clients pour rassurer.

Le réseau et les partenariats, des accélérateurs
Ne restez pas seul. Les partenariats sont un levier puissant. Identifiez des personnes qui pourraient recommander vos services :

  • Experts-comptables
  • Consultants en ressources humaines
  • Fédérations professionnelles
  • Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Proposez-leur un système d'apporteur d'affaires. C'est un accord gagnant-gagnant qui peut remplir vos premières sessions rapidement.

Les appels d'offres
Cela peut sembler intimidant, mais c'est un excellent moyen de se lancer. Commencez par répondre à de petits appels d'offres publics ou privés pour vous entraîner. La clé est d'être rigoureux et de bien mettre en avant votre proposition de valeur.

Enfin, pour gérer vos apprenants et vos contenus de manière professionnelle, un Learning Management System (LMS) deviendra vite indispensable. Des outils comme Moodle (open-source) ou des solutions clé en main comme 360Learning ou Digiforma vous feront gagner un temps précieux.

Vos questions, nos réponses sur la création de votre organisme de formation

Vous êtes prêt à vous lancer, mais vous avez encore des questions ? C'est normal ! Voici les réponses aux interrogations les plus fréquentes.

Quel budget faut-il prévoir pour se lancer ?

L'investissement de départ peut varier, mais il n'est pas nécessaire d'avoir un budget énorme. Décomposons les coûts :

  • Frais de création : Quelques centaines d'euros pour créer votre société.
  • Certification Qualiopi : L'audit initial coûte généralement entre 1 000 € et 2 000 €.
  • Frais de fonctionnement : Abonnements à vos outils (visioconférence, LMS) et un petit budget marketing pour vous faire connaître.

Pour démarrer sereinement, un budget total de 3 000 € à 5 000 € est une estimation réaliste. Cela vous permet de couvrir les dépenses obligatoires et de financer la recherche de vos premiers clients.

Puis-je être le seul formateur de ma structure ?

Oui, absolument ! C'est même le cas le plus courant au démarrage. Être seul aux commandes ne pose aucun problème, tant que vous pouvez prouver votre expertise dans les domaines que vous enseignez (diplômes, certifications, expérience professionnelle).

Qualiopi évalue vos processus (comment vous accueillez un stagiaire, comment vous évaluez sa progression…), pas la taille de votre équipe.

Démarrer seul est une excellente stratégie. Vous maîtriserez parfaitement votre démarche qualité avant de faire appel, plus tard, à d'autres formateurs.

En combien de temps peut-on décrocher la certification Qualiopi ?

Le délai dépend surtout de votre niveau de préparation. Voici les étapes :

  • Préparation du dossier : Prévoyez entre 1 et 3 mois pour réunir tranquillement toutes vos preuves (programmes, conventions, questionnaires de satisfaction…).
  • Planification de l'audit : Prenez contact avec un organisme certificateur pour fixer une date, ce qui peut prendre quelques semaines.
  • Réception du certificat : Après un audit réussi, comptez 1 à 2 semaines pour recevoir le document officiel.

Au total, un délai de 3 à 6 mois est une estimation raisonnable. Ne négligez pas cette phase, car la certification est la clé d'accès aux financements.

Est-ce que je suis obligé d'avoir un local ?

Non, et c'est une excellente nouvelle pour maîtriser vos coûts ! Vous pouvez tout à fait créer un organisme de formation 100 % en ligne ou qui intervient directement chez les clients.

Votre siège social peut être votre domicile. Pour Qualiopi, l'important n'est pas d'avoir des murs, mais de garantir que vos méthodes pédagogiques sont adaptées à vos objectifs, que ce soit en présentiel ou à distance.


Vous aimeriez un accompagnement sur mesure pour franchir ces étapes et sécuriser votre lancement ? PPF Conseil Formation vous guide pas à pas, de la création de votre statut à l'obtention de Qualiopi. Contactez-nous pour transformer votre projet en réussite.

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